PROCÈS-VERBAL DE L'AGA 2001
PROCÈS-VERBAL de l'assemblée générale annuelle des membres de l'Autorité canadienne pour les enregistrements Internet tenue à l'hôtel Inn on The Park, à Toronto, le 6 décembre 2001, à 13 h 30.
1. Ouverture de la séance : Maureen Cubberley, présidente de l'ACEI, déclare la séance ouverte. Elle agit comme présidente de l'assemblée et John Demco, secrétaire de l'ACEI, agit comme secrétaire de séance.
La présidente confirme que 93 membres en règle sont présents dans la salle de réunion, et que 29 membres en règle y participent via l'Internet, pour un total de 122 membres présents en personne à la réunion.
La présidente déclare qu'un avis de la tenue de la réunion a été donné à tous les membres en règle de l'ACEI le 5 novembre 2001, conformément au Règlement no 1 de l'ACEI; elle ajoute que le quorum est atteint et que la réunion est dûment constituée pour l'expédition des affaires de l'assemblée.
2. Ordre du jour : La présidente rappelle que l'ordre du jour a été distribué avec l'avis de la réunion.
3. Rapport du conseil d'administration : La présidente présente le rapport du conseil d'administration de l'ACEI sur les initiatives et les événements majeurs de l'ACEI qui ont pris place au cours de la dernière année.
4. Rapport du président : Bernard Turcotte, président de l'ACEI, fait un survol des activités de l'ACEI au cours de la dernière année.
5. Rapport du trésorier (états financiers) : Le trésorier, Andrew Bjerring, présente les états financiers de l'ACEI pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2000; ceux-ci peuvent être consultés sur le site Web de l'ACEI.
6. Rapport du vérificateur : Thomas Kriens, de la firme Kriens~Larose LLP, vérificateurs pour l'ACEI, présente le rapport des vérificateurs pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2000.
7. Nomination des vérificateurs : Il est proposé par Bob Goschalk, appuyé par Brian McCuaig, que la firme Kriens~Larose LLP soit nommée pour exercer la fonction de vérificateur de l'ACEI jusqu'à la prochaine assemblée générale annuelle, ou jusqu'à ce que son successeur soit dûment nommé par le conseil d'administration, et que ce dernier soit autorisé à établir la rémunération des vérificateurs. La motion est adoptée, Robert Miron et Stephanie Fewster s'abstenant.
8. Questions des membres : Les membres posent des questions sur les sujets suivants : les demandes d'information récurrentes à propos des noms de domaine, la participation de l'ACEI à l'initiative visant à mettre sur pied une ligne téléphonique d'urgence pour l'Internet, la publication de rapports financiers trimestriels par l'ACEI, la participation des membres dans le processus de prise de décisions de l'ACEI, les conflits d'intérêt potentiels pour les administrateurs, les exigences en matière de présence au Canada pour les titulaires, le règlement des différends entre registraires, les droits découlant des enregistrements de noms de domaine, et la procédure de règlement des différends relatifs aux noms de domaine mise en place par l'ACEI.
9. Clôture : À 15 h 25, Bob Goschalk, appuyé par Brian McCuaig, propose que la séance soit levée. Motion adoptée à l'unanimité.